Conditions générales de vente
Prestations de cours de basse fournies par Quentin Challier, entrepreneur individuel, SIRET 53907676000021.
1. Objet
Les présentes conditions s'appliquent à toute réservation de cours de basse, individuels ou en duo, au studio ou à domicile, ainsi qu'aux sessions musique.
2. Prix
Les prix sont ceux affichés sur la page tarifs au moment de la réservation. Ils sont exprimés en euros. TVA non applicable, article 293 B du CGI.
3. Paiement
La séance découverte est réglée au plus tard le jour de la séance. Le carnet de 10 heures est payable d'avance, en une fois, avant la première heure.
Le montant de la séance découverte est déduit du premier carnet acheté.
4. Validité du carnet
Le carnet de 10 heures est valable 6 mois à compter de la date d'achat. Les heures non consommées au terme de ce délai sont perdues.
Ce délai correspond à un rythme d'environ un cours toutes les deux semaines, celui auquel un débutant progresse sans décrocher.
5. Annulation et report
Un cours annulé au moins 24 heures avant l'heure prévue est reporté sans être décompté.
En deçà de 24 heures, l'heure est décomptée du carnet ou reste due : le studio est réservé et le créneau ne peut plus être proposé à quelqu'un d'autre.
Si l'annulation vient de Quentin Challier, le cours est reporté sans aucun décompte.
6. Interruption de l'activité
Si Quentin Challier interrompt son activité d'enseignement, les heures achetées et non consommées sont remboursées au prorata, sur la base du prix unitaire du carnet.
7. Droit à l'image
Les sessions musique peuvent être photographiées ou filmées. Aucune image faisant apparaître un élève n'est publiée sans son accord écrit préalable, donné librement et révocable à tout moment.
Refuser cet accord n'a aucune conséquence sur la prestation.
8. Matériel
L'élève est responsable du matériel qu'il apporte. Le matériel du studio de répétition reste soumis aux règles de ce studio.
9. Données personnelles
Les données collectées lors d'une réservation sont traitées comme décrit sur la page données personnelles.
10. Litiges
En cas de désaccord, la première étape est un échange direct, par téléphone ou par mail. À défaut d'accord, le litige relève des tribunaux français.